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/openbmc/openbmc/poky/meta/files/common-licenses/
H A DLiLiQ-P-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
12 …r à soumettre au concédant une contribution. Un contributeur dont sa contribution est incorporée a…
15 …« licencié » : toute personne qui possède une copie du logiciel et qui exerce les droits concédés …
21 Sous réserve des termes de la licence, le concédant accorde au licencié une licence non exclusive e…
30 …ribution par le concédant du code source du logiciel, lequel doit être sous une forme permettant d…
40 Sous réserve d'une entente distincte, toute contribution soumise par un contributeur au concédant p…
43 …ission particulière qui permettrait d'utiliser les marques de commerce du concédant, autre que cel…
46 Sauf mention contraire, le concédant distribue le logiciel sans aucune garantie, aux risques et pér…
48 Sans lier le concédant d'une quelconque manière, rien n'empêche un licencié d'offrir ou d'exclure d…
53 Le concédant ne saurait être tenu responsable de dommages subis par le licencié ou par des tiers, p…
[all …]
H A DLiLiQ-R-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
12 …r à soumettre au concédant une contribution. Un contributeur dont sa contribution est incorporée a…
15 …« licencié » : toute personne qui possède une copie du logiciel et qui exerce les droits concédés …
21 Sous réserve des termes de la licence, le concédant accorde au licencié une licence non exclusive e…
29 …ribution par le concédant du code source du logiciel, lequel doit être sous une forme permettant d…
39 Chaque fois que le licencié distribue le logiciel, le concédant offre au récipiendaire une concessi…
44 …atible, mais dont il ne serait pas possible d'en respecter les termes, le concédant offre, en plus…
64 Sous réserve d'une entente distincte, toute contribution soumise par un contributeur au concédant p…
67 …ission particulière qui permettrait d'utiliser les marques de commerce du concédant, autre que cel…
70 Sauf mention contraire, le concédant distribue le logiciel sans aucune garantie, aux risques et pér…
[all …]
H A DLiLiQ-Rplus-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
12 …r à soumettre au concédant une contribution. Un contributeur dont sa contribution est incorporée a…
15 …« licencié » : toute personne qui possède une copie du logiciel et qui exerce les droits concédés …
21 Sous réserve des termes de la licence, le concédant accorde au licencié une licence non exclusive e…
29 …ribution par le concédant du code source du logiciel, lequel doit être sous une forme permettant d…
39 Chaque fois que le licencié distribue le logiciel, le concédant offre au récipiendaire une concessi…
44 …atible, mais dont il ne serait pas possible d'en respecter les termes, le concédant offre, en plus…
58 Sous réserve d'une entente distincte, toute contribution soumise par un contributeur au concédant p…
61 …ission particulière qui permettrait d'utiliser les marques de commerce du concédant, autre que cel…
64 Sauf mention contraire, le concédant distribue le logiciel sans aucune garantie, aux risques et pér…
[all …]
H A DCECILL-1.024 …r l’auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successi…
75 (ii) le premier exercice par le Licencié de l’un quelconque des droits concédé…
90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
92 Par ailleurs, le Concédant concède au Licencié à titre gracieux les droits d&#8…
134 …nt relatif à la restriction de garantie et de responsabilité du concédant telle que…
194 9.2. Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des…
206 …u distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les licences qu’il aura concédées ant&…
H A Detalab-2.011 Le « Concédant » concède au « Réutilisateur » un droit non exclusif et gratuit
115 Le « Concédant » : toute personne concédant un droit de « Réutilisation » sur
H A DCECILL-2.024 …ser sur l`auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successi…
77 (ii) le premier exercice par le Licencié de l`un quelconque des droits concédés par …
92 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
196 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …
208 …fier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les licences qu`il aura concédées ant&…
H A DCECILL-C24 …ser sur l`auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successi…
73 (ii) le premier exercice par le Licencié de l`un quelconque des droits concédés par …
88 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
194 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …
206 …fier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les licences qu`il aura concédées ant&…
H A DCECILL-B24 …ser sur l`auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successi…
75 (ii) le premier exercice par le Licencié de l`un quelconque des droits concédés par …
90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
200 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …
212 …fier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les licences qu`il aura concédées ant&…
/openbmc/linux/drivers/net/wireless/ath/wil6210/
H A Dcfg80211.c2721 struct wil6210_priv *wil, const struct wil_fw_record_concurrency *conc) in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw() argument
2737 combo = conc->combos; in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw()
2738 n_combos = le16_to_cpu(conc->n_combos); in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw()
2753 combo = conc->combos; in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw()
2780 wil_dbg_misc(wil, "multiple VIFs supported, n_mids %d\n", conc->n_mids); in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw()
2781 wil->max_vifs = conc->n_mids + 1; /* including main interface */ in wil_cfg80211_iface_combinations_from_fw()
H A Dwil6210.h1325 const struct wil_fw_record_concurrency *conc);