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H A DCC-BY-NC-SA-2.0-FR15 …s encyclopédies. Aux termes de la présente autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite …
17 …aniée, modifiée, transformée ou adaptée, à l'exception d'une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite …
85 …e. Ce Contrat constitue le seul accord entre les parties à propos de l'Oeuvre mise ici à dispositi…
H A DLAL-1.257 …s dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’oeuvre constitue une acception ta…
H A DLAL-1.377 …es dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’œuvre constitue une acceptation …
H A DCECILL-2.0188 …que) ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indir…
218 …eure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l`accord entier …
H A DCECILL-B192 …que) ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indir…
222 …eure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l`accord entier …
H A DCECILL-C186 …que) ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indir…
216 …eure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l`accord entier …
H A DCECILL-1.0186 …que) ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indir…
216 …eure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l’accord e…