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13 …out logiciel original, ou partie de logiciel original soumis et destiné à être incorporé dans le l…30 …tre sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi distribuer l…35 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;37 …e, des garanties ou de la paternité concernant le logiciel ne doivent pas être modifiées ou suppri…53 Le concédant ne saurait être tenu responsable de dommages subis par le licencié ou par des tiers, p…70 …tre distribuée sans conditions particulières. Toutefois, une version modifiée doit être distribuée…
13 …out logiciel original, ou partie de logiciel original soumis et destiné à être incorporé dans le l…29 …tre sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi distribuer l…34 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;36 …e, des garanties ou de la paternité concernant le logiciel ne doivent pas être modifiées ou suppri…48 …st comparable ou supérieur à celui de la présente licence, sans toutefois être moindre, notamment :77 Le concédant ne saurait être tenu responsable du préjudice subi par le licencié ou par des tiers, p…94 …tre distribuée sans conditions particulières. Toutefois, une version modifiée doit être distribuée…
13 …out logiciel original, ou partie de logiciel original soumis et destiné à être incorporé dans le l…29 …tre sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi distribuer l…34 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;36 …e, des garanties ou de la paternité concernant le logiciel ne doivent pas être modifiées ou suppri…48 …réciprocité est comparable à celui de la présente licence, sans toutefois être moindre, notamment :71 Le concédant ne saurait être tenu responsable du préjudice subi par le licencié ou par des tiers, p…88 …tre distribuée sans conditions particulières. Toutefois, une version modifiée doit être distribuée…
53 L’« Information » peut être librement réutilisée, dans le cadre des droits81 pas garantie par le « Concédant ». Il ne peut être tenu pour responsable de101 La présente licence a été conçue pour être compatible avec toute licence libre134 personne physique identifiée ou identifiable, pouvant être identifiée152 La présente licence a vocation à être utilisée par les administrations pour la153 réutilisation de leurs informations publiques. Elle peut également être165 publiques et figure parmi les licences qui peuvent être utilisées par
3 …at-type en l'état, à seule fin d'information. Creative Commons ne saurait être tenu responsable de…17 …elconque, les résumés, ou toute autre forme sous laquelle l'Oeuvre puisse être remaniée, modifiée,…41 Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports, médias, procédés techni…52 …tre exécutées de manière raisonnable. Cependant, dans le cas d'une Oeuvre dite Dérivée ou d'une Oe…73 …tirer les effets du présent Contrat (ou de tout contrat qui a été ou doit être accordé selon les t…81 …additionnelle par les parties à cet accord, lesdites dispositions devront être interprétées dans l…83 …n ou modification des termes ou dispositions du présent Contrat ne pourra être acceptée sans le co…85 …lémentaire qui pourrait apparaître dans une quelconque communication en provenance de l'Acceptant.…91 …nt préalable écrit de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra être effectuée en confor…93 Creative Commons peut être contacté à https://creativecommons.org/.
15 Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritable…22 … l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui l…48 …modifier les copies des originaux (originels et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, …60 Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les …
21 …re l’œuvre créée par l’initiateur de l’œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui l…42 …2. indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez…56 …r cette licence. C’est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même …81 Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les …
26 …ans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffus…128 … apporte une Contribution au Logiciel, le Logiciel Modifié peut être distribué sous…132 …ns du Contrat ne s`appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué sous…152 Un Logiciel Modifié peut être distribué sous le contrat de licence CeCILL-C. Les sti…192 …ée aux engagements pris en application du Contrat et ne saurait être engagée en rai…200 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …206 … Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être diligentées au…222 …ontrat n`aura d`effet à l`égard des Parties à moins d`être faite par écri…234 …cohérence, le texte du Contrat est protégé et ne peut être modifié que pa…
26 …ans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffus…138 …33;e un Logiciel Dérivé, ce Logiciel Dérivé peut être distribué sous…142 …ciel Dérivé, de telle sorte que ces modifications puissent être reprises dans une v…186 …ée aux engagements pris en application du Contrat et ne saurait être engagée en rai…194 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …200 … Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être diligentées au…216 …ontrat n`aura d`effet à l`égard des Parties à moins d`être faite par écri…228 …cohérence, le texte du Contrat est protégé et ne peut être modifié que pa…
26 …ans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffus…142 …ns du Contrat ne s`appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué sous…188 …ée aux engagements pris en application du Contrat et ne saurait être engagée en rai…196 9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des …202 … Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être diligentées au…218 …ontrat n`aura d`effet à l`égard des Parties à moins d`être faite par écri…230 …cohérence, le texte du Contrat est protégé et ne peut être modifié que pa…
26 …dans les même conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffus…140 …ntrat ne s’appliquent pas à ce Module Dynamique, qui peut être distribué sous…186 …ée aux engagements pris en application du Contrat et ne saurait être engagée en rai…194 9.2. Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder l`ensemble des…200 … Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être diligentées au…216 …217;effet à l’égard des Parties à moins d’être faite par écri…228 …cohérence, le texte du Contrat est protégé et ne peut être modifié que pa…
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103 DEF_HELPER_4(tre, i128, env, i64, i64, i64)
1635 Int128 HELPER(tre)(CPUS390XState *env, uint64_t array, in HELPER() argument
985 C(0xb2a5, TRE, RRE, Z, 0, r2, r1_P, 0, tre, 0)