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H A DCECILL-2.09 … et de la protection qu`il offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
24 …`offrir aux utilisateurs qu`une garantie limitée et de ne faire peser sur l`auteur du logicie…
26 A cet égard l`attention de l`utilisateur est attirée sur les risques associés au cha…
46 Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d`auteur sur le Logiciel …
70 …232;s à l`article 5 pour toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
88 …dant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
92 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
102 le chargement, l`affichage, l`exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
114 …re et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit d…
154 Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel Initial. Toute utilisation …
[all …]
H A DCECILL-1.08 … la protection qu’il offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
24 …r aux utilisateurs qu’une garantie limitée et de ne faire peser sur l’auteur du l…
26 A cet égard l’attention de l’utilisateur est attirée sur les risques associ&#…
46 Titulaire : désigne le détenteur des droits patrimoniaux d’auteur sur le Logiciel I…
68 …232;s à l`article 5 pour toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
86 …dant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
92 …les droits d’exploitation du ou des brevets qu’il détient sur tout ou partie des …
100 le chargement, l’affichage, l’exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout suppo…
112 …re et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit d…
[all …]
H A DCECILL-C9 … et de la protection qu`il offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
24 …`offrir aux utilisateurs qu`une garantie limitée et de ne faire peser sur l`auteur du logicie…
26 A cet égard l`attention de l`utilisateur est attirée sur les risques associés au cha…
46 Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d`auteur sur le Logiciel …
66 …232;s à l`article 5 pour toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
84 …dant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
88 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
98 le chargement, l`affichage, l`exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
110 …re et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit d…
138 …ontrat à condition de respecter les obligations de mention des droits sur le Logiciel telles …
[all …]
H A DCECILL-B9 … et de la protection qu`il offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
24 …`offrir aux utilisateurs qu`une garantie limitée et de ne faire peser sur l`auteur du logicie…
26 A cet égard l`attention de l`utilisateur est attirée sur les risques associés au cha…
46 Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d`auteur sur le Logiciel …
68 …232;s à l`article 5 pour toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
86 …dant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…
100 le chargement, l`affichage, l`exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
112 …re et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit d…
142 à mentionner, sur un site Web librement accessible décrivant le Logiciel Modifié, et…
[all …]
H A DCC-BY-NC-SA-2.0-FR9 L'exercice sur l'Oeuvre de tout droit proposé par le présent contrat vaut acceptation de celui-ci. …
41 Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports, médias, procédés techni…
46 …i y sont accordés au bénéficiaire. L'Acceptant ne peut pas céder de droits sur l'Oeuvre. L'Accepta…
48 …sur l'Oeuvre dite Dérivée qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice…
52 …sur le régime des droits et en attribuer la paternité à l'Auteur Original, de manière raisonnable …
54 …de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vid…
61 …i. L'Offrant a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre nécessaires pour pouvoir autoriser l'exercice d…
67 … l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base d'aucune th…
85 … Il n'existe aucun élément annexe, accord supplémentaire ou mandat portant sur cette Oeuvre en deh…
91 … au moment de l'utilisation, telles qu'elles sont disponibles sur son site Internet ou sur simple …
H A DLiLiQ-R-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
21 …non exclusive et libre de redevances lui permettant d’exercer les droits suivants sur le logiciel :
39 … distribue le logiciel, le concédant offre au récipiendaire une concession sur le logiciel selon l…
46 …sur le logiciel assujetti à une licence compatible ne peut pas se prévaloir de cette offre. Il en …
H A DLiLiQ-Rplus-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
21 …non exclusive et libre de redevances lui permettant d’exercer les droits suivants sur le logiciel :
39 … distribue le logiciel, le concédant offre au récipiendaire une concession sur le logiciel selon l…
46 …sur le logiciel assujetti à une licence compatible ne peut pas se prévaloir de cette offre. Il en …
H A Detalab-2.037 « Ministère de xxx - Données originales téléchargées sur
62 intellectuelle » détenus par des tiers ou par le « Concédant » sur
67 cessibles sur l’« Information », il les cède au « Réutilisateur » de façon non
115 Le « Concédant » : toute personne concédant un droit de « Réutilisation » sur
H A DLAL-1.368 …4. elle impose que les modifications faites sur l’œuvre soient soumises à la même licence ou encor…
71 …sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à l’évolution de cette…
H A DLiLiQ-P-1.111 …« concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée…
21 …non exclusive et libre de redevances lui permettant d’exercer les droits suivants sur le logiciel :
H A DLAL-1.254 …r sur votre contribution. En choisissant de contribuer à l’évolution de cette oeuvre, vous accepte…
/openbmc/linux/drivers/misc/genwqe/
H A Dcard_ddcb.h59 u8 sur; /* Status Update Rate */ member
/openbmc/qemu/po/
H A Dfr_FR.po21 msgstr "- Appuyer sur Ctrl+Alt+G pour arrêter la capture"
/openbmc/openbmc/meta-openembedded/meta-oe/recipes-graphics/fontforge/fontforge/
H A D0001-Fix-Translations-containing-invalid-directives-hs.patch204 -"Cette fonte est basée sur le jeu de caractères %1$.20s-%2$.20hs-%3$d, mais "
206 +"Cette fonte est basée sur le jeu de caractères %1$.20s-%2$.20s-%3$d, mais "
/openbmc/linux/arch/s390/tools/
H A Dopcodes.txt70 3f sur RR_FF
/openbmc/openbmc/meta-openembedded/meta-oe/recipes-support/hddtemp/hddtemp/
H A Dhddtemp_0.3-beta15-52.diff261 " -l --listen=addr : �coute sur une interface sp�cifique (en mode d�mon "