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12 … et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Pari…16 …ont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.70 Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d`une licence non excl…84 Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé…88 Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits pat…92 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…98 Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines…108 Le droit d`apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d`adapter, d`arranger ou d`app…110 Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve…114 Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de transmettre et de communiquer …[all …]
16 …ont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.68 Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d’une Licence no…82 Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé…86 Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits pat…90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…96 Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines…106 Le droit d’apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d’adapter, d’…108 Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve…112 Le droit de distribution et de diffusion comporte notamment le droit de transmettre et de communiqu…114 Le Licencié est autorisé à redistribuer des copies du Logiciel, modifié ou non,…[all …]
12 … et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Pari…16 …ont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.66 Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d`une licence non excl…80 Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé…84 Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits pat…88 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…94 Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines…104 Le droit de modification comporte le droit de traduire, d`adapter, d`arranger ou d`apporter toute a…106 Le Licencié est autorisé à apporter toute modification au Logiciel sous réserve…110 Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de transmettre et de communiquer …[all …]
12 … et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Pari…16 …ont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.68 Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d`une licence non excl…82 Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé…86 Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits pat…90 Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel p…96 Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines…106 Le droit d`apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d`adapter, d`arranger ou d`app…108 Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve…112 Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de transmettre et de communiquer …[all …]
11 Le « Concédant » concède au « Réutilisateur » un droit non exclusif et gratuit16 Le « Réutilisateur » est libre de réutiliser l’« Information » :31 Le « Réutilisateur » peut notamment s’acquitter de cette condition en renvoyant,85 Le « Réutilisateur » est seul responsable de la « Réutilisation » de115 Le « Concédant » : toute personne concédant un droit de « Réutilisation » sur130 Le « Réutilisateur »: toute personne qui réutilise les « Informations »161 Le droit de la « Réutilisation » de l’« Information » des administrations est
30 …lequel doit être sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi…33 Le licencié peut distribuer des copies du logiciel, d'un logiciel modifié ou dérivé, sous réserve d…35 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;51 Le licencié est responsable de tout préjudice résultant de l'exercice des droits accordés par la li…53 Le concédant ne saurait être tenu responsable de dommages subis par le licencié ou par des tiers, p…63 Le Centre de services partagés du Québec, ses ayants cause ou toute personne qu'il désigne, peuvent…65 Le concédant peut aussi choisir de concéder la licence sous la version actuelle ou toute version ul…
29 …lequel doit être sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi…32 Le licencié peut distribuer des copies du logiciel, d'un logiciel modifié ou dérivé, sous réserve d…34 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;39 …re une concession sur le logiciel selon les termes de la présente licence. Le licencié doit offrir…75 Le licencié est responsable de tout préjudice résultant de l'exercice des droits accordés par la li…77 Le concédant ne saurait être tenu responsable du préjudice subi par le licencié ou par des tiers, p…87 Le Centre de services partagés du Québec, ses ayants cause ou toute personne qu'il désigne, peuvent…89 Le concédant peut aussi choisir de concéder la licence sous la version actuelle ou toute version ul…
29 …lequel doit être sous une forme permettant d'y apporter des modifications. Le concédant peut aussi…32 Le licencié peut distribuer des copies du logiciel, d'un logiciel modifié ou dérivé, sous réserve d…34 1 Le logiciel doit être accompagné d'un exemplaire de cette licence;39 …re une concession sur le logiciel selon les termes de la présente licence. Le licencié doit offrir…69 Le licencié est responsable de tout préjudice résultant de l'exercice des droits accordés par la li…71 Le concédant ne saurait être tenu responsable du préjudice subi par le licencié ou par des tiers, p…81 Le Centre de services partagés du Québec, ses ayants cause ou toute personne qu'il désigne, peuvent…83 Le concédant peut aussi choisir de concéder la licence sous la version actuelle ou toute version ul…
15 Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritable…57 Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser…
77 Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser…
25 having its principal place of business at 25 rue Leblanc, immeuble Le35 105, 78153 Le Chesnay cedex, France.
15 …s principal place of business at Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
87 f. Le droit applicable est le droit français.
164 -"Le glyphe %1$.30s dans la police %2$.30hs a un masque de hints différent que "166 +"Le glyphe %1$.30s dans la police %2$.30s a un masque de hints différent que "175 -"Le glyphe %1$.30s de la fonte %2$.30hs a un nombre de références différent "177 +"Le glyphe %1$.30s de la fonte %2$.30s a un nombre de références différent "186 -"Le contours du glyphe %2$.30s n'ont pas été trouvés dans la police %1$.60hs"187 +"Le contours du glyphe %2$.30s n'ont pas été trouvés dans la police %1$.60s"229 "Le glyphe ne sera pas copié."
302 Cédric Le Goater <clg@kaod.org>
2 …Le(e,t,n,r,i,o){var a,s;if("object"==typeof t){for(s in"string"!=typeof n&&(r=r||n,n=void 0),t)Le(… function
4 …Le(n)}}}function Ae(t,e,n,a,r){for(var o=[],i=0,l=r.length;i<l;i++)o.push(S(t,r[i],e));return o}va…
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